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Marques déposées par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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TERRES DES DENTELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES DES DENTELLES
SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole

Numéro de dépôt :
3558404
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/02/2018
TERRES DES DENTELLES de SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque TERRES DES DENTELLES

Déposée le 25 février 2008 par la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRES DES DENTELLES »

Le déposant est la société SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 408 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DES DENTELLES est expirée depuis le 25 février 2018.

SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LA SENS'ORIALE , VIGNERONS DE LA COTERIE , TERRE DU COQ , SENS'VILLAGES , LA SENSORIALE , SENS'VENTOUX , TERROIR DES DENTELLES , LE JAS DE DIEU , Rocher perché , SENS'RHÔNE


SICA LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, VACQUEYRAS ET PRODUCTEURS DE GIGONDAS Société Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole - Quartier Ravel, BP 34,84190 BEAUMES DE VENISE - 84190 - France - SIREN 399408558


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28, Rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 - 13215 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488081 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.